Novo Ideo sur RFI

Novo Ideo sur RFI

La chaîne hispanophone de Radio France Internationale (RFI), diffusée en Espagne et en Amérique latine, a consulté avec intérêt l’EcoloBaromètre que Novo Ideo a publié à la veille du premier tour de l’élection présidentielle française 2017.

A la veille du second tour, elle a souhaité interviewer notre consultant Benjamin Bibas pour comparer les programmes écologiques des deux finalistes et donner quelques clés de lecture pour l’avenir.

Une interview a retrouver ici :

Novo Ideo sur RFI

Territoires : favoriser la dépense utile

Jean-Marc Pasquet est administrateur territorial et fondateur du think tank Novo Ideo. Bastien Sayen est administrateur territorial; Ils ont publié cette contribution dans les pages du site du quotidien Les Echos le 10 mars 2017.

Les collectivités locales représentent plus de 60 % de l’investissement public, soit une cinquantaine de milliards d’euros par an. Elles participent par exemple du bon fonctionnement de nos systèmes éducatif et de transport. Cependant, l’éclatement de leur gestion rend peu lisible l’effort consolidé de la Nation dans ces domaines.

Alors qu’une récente note de l’Institut de l’entreprise pointe un écart du poids de la sphère publique française dans la zone euro, nous mésestimons les questions liées à l’efficience de la dépense. Quelle elle est la plus-value sociale de l’intervention de l’Etat, dans sa dimension « locale » ou déconcentrée, c’est-à-dire environ 20% de son budget, quand on la cumule à l’action propre de ses territoires ?

Bonus-malus

Pour contribuer à l’évaluation globale de l’action des pouvoirs publics, quels que soient les agents qui la portent, d’abord incitons l’intervention publique locale productrice « d’utilité ». En donnant un nouveau souffle à la décentralisation, il est par exemple souhaitable de réformer le système de compensation mis en place par l’Etat pour les dépenses d’investissement des collectivités.

Celles-ci sont grevées de TVA, selon un mécanisme appelé Fonds de Compensation de la TVA (FCTVA) : les budgets locaux sont remboursés par l’Etat d’une grande partie de leurs dépenses d’investissement dès lors que les opérations qu’elles financent ne sont pas assujetties à la TVA. Ce système pourrait être plus performant afin de le rendre plus favorable aux priorités, correspondant à quelques grands objectifs nationaux.

Cette réforme instaurerait un système de bonus/malus sous la forme de deux taux de FCTVA. Un taux commun et un autre bonifié pour les dépenses concourant aux grands objectifs stratégiques. Sa mise en oeuvre aurait deux avantages. D’une part, un accent mis sur les résultats à atteindre.

D’autre part, le travail des élus locaux, de l’Etat et de ses agences serait réellement mis en délibération selon ces objectifs prioritaires. En retour, la désincitation financière aux dépenses moins utiles au regard des priorités politiques nationales (ronds-points et autres) ne s’exercerait plus par le biais d’une baisse indistincte des dotations en général, mais via un intéressement financier à la « bonne dépense ».

Action décloisonnée

Au delà, les gouvernements successifs achoppent sur la question éternelle de la répartition des compétences. Le nouveau pacte qui lie l’Etat à ses collectivités doit davantage fixer des objectifs généraux sans craindre l’hétérogénéité de l’intervention publique dans les territoires.

Ceux-ci n’ont ni la même sociologie, ni les mêmes histoires industrielles. Les efforts à porter ne sont pas partout les mêmes, sur la petite enfance, l’obésité, les reconversions ou la dépollution. Ils doivent être fonction des caractéristiques et des objectifs stratégiques régionaux.

Au final, les économies ne viendront pas de coupes de dépenses sans réformer les formats de l’action publique. Mieux dépenser, c’est remettre en priorité la question de l’utilité de la dépense, et donc pénaliser celles qui le sont moins. C’est une démarche qui doit s’appuyer sur une action décloisonnée de l’Etat avec ses territoires sur la base de quelques objectifs simples.

Nos voisins nordiques ont démontré ces quinze dernières années que cette convergence d’objectifs réduit les gaspillages et les doublons. Elle porte en elle la simplification de la carte administrative qui ne peut avoir le même visage en zones urbaine ou rurale.

 

De la gouvernance des politiques publiques de lutte contre la « radicalisation »

Cet article est coécrit par Inès Berradhia, Carole N’gou et Yaya Sogodogo dans le cadre du partenariat entre Novo Ideo et l’Observatoire des Politiques Publiques de Paris-Est Créteil (OPPEC)

Les politiques publiques de lutte contre la radicalisation peuvent être étudiées à partir d’une approche par les acteurs. On constate de plus en plus une diversification des acteurs dans la lutte contre la radicalisation. C’est d’ailleurs ce processus de diversification qui constitue la dimension transversale du PART (Plan d’Action contre la Radicalisation et le Terrorisme). Ce plan, s’il prend en compte un ensemble de mesures sectorielles, associe également différents ministères et des acteurs de cultures professionnelles propres et dotés de savoir-faire singuliers (Manuel Valls, 2016).

L’analyse des politiques publiques est généralement traversée par une tension entre une perspective politiste de raisonnements par le haut (top down) et une perspective sociologique de raisonnements par le bas (bottom up). Tandis que la première soutient que les politiques publiques de lutte contre la radicalisation relèvent essentiellement de l’action gouvernementale et des pouvoirs publics, la seconde affirme que les politiques publiques sont le fruit d’interactions entre des acteurs de diverses natures : publics, privés, associatifs (Lascoumes et Le Galès, 2007). C’est à ce titre que la notion de gouvernance multi-niveaux prend tout son sens.

La cohérence et l’efficacité du plan d’action contre la radicalisation implique que l’administration déconcentrée soit chargée de sa mise en œuvre

Au niveau national, l’État élabore et met en œuvre les politiques publiques de lutte contre la radicalisation. La mise en œuvre de ces politiques est le résultat d’une étroite collaboration entre les ministères de la Défense, de l’Intérieur, de la Justice, et de l’Éducation, de la Jeunesse et des sports qui ont vu leurs moyens s’accroître. Le système mis en place a donné naissance à un pilotage administratif[1] dont les modalités de fonctionnement sont prévues par la circulaire du ministre de l’Intérieur en date du 29 avril 2014 afin de détecter les cas de radicalisation et proposer un suivi psychologique et social (Pietrasanta, 2015). Sur le plan judiciaire, l’accent est mis sur la prévention et la prise en charge en matière de radicalisation par la PJJ.[2] On note également la nomination d’un procureur spécialisé dans la lutte contre la radicalisation dans certains départements particulièrement menacés par le phénomène. Il est assisté d’un assistant spécialisé dans la lutte contre la radicalisation dénotant encore une fois du rôle crucial joué par la Justice. L’Éducation, quant à elle, doit exploiter sa dimension culturelle et sa vocation d’intégration sociale. En ce sens, elle doit agir en amont en renforçant l’apprentissage et la transmission de valeurs démocratiques ; la radicalisation étant vue comme un fléau avant tout idéologique.

La cohérence et l’efficacité du plan d’action contre la radicalisation implique que l’administration déconcentrée soit chargée de sa mise en œuvre. Les services de renseignement comptent sur la mobilisation des acteurs de la société civile au niveau local (écoles, autorités locales et travailleurs sociaux…) afin de capturer les « signaux faibles ou très faibles » de la radicalisation d’un individu (Regazzi, 2004). Le Préfet joue donc un rôle majeur dans le dispositif de prévention départemental. Il précise les procédures d’instruction des signalements, organisées autour des services départementaux de renseignement territorial (SDRT). Ce dispositif s’appuie sur trois piliers que sont l’état-major de sécurité (EMS), un comité de suivi mensuel et un réseau de référents de terrain.

Au niveau infranational, on constate la mobilisation d’autres acteurs dans la lutte contre la radicalisation. Dans la commune, le maire a un rôle d’animateur au sein des conseils locaux de sécurité et de prévention de la délinquance (Pietrasanta, 2015). Mais l’Association des Maires d’Ile-de-France (AMIF ) dénonce l’implication de moins en moins forte du pouvoir judiciaire lors des CLSPD (Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance). Son absence lors des conseils affaiblit le partenariat avec l’État. Aussi, la collaboration des élus locaux avec les services de renseignement apparait être aujourd’hui à sens unique, car ils n’ont pas la possibilité d’être informés des risques encourus sur leur territoire. Ainsi, et bien qu’il soit un acteur de proximité incontournable, le maire dispose de peu de moyens dans la mise en œuvre de la politique de prévention. La réaffirmation du rôle de maire comme chef de file dans la prévention de la délinquance et comme acteur majeur du P.A.R.T pourrait accroitre la capacité de détection. A cet effet, on prévoit le développement de plans d’action contre la radicalisation entre l’État et les collectivités.

La forte mobilisation du secteur associatif, à l’exemple du Centre de Prévention des Dérives Sectaires liées à l’Islam (CPDSI) ou de l’UNISMED participe aussi à la mise en œuvre de cette politique en milieu ouvert. Le CPDSI a été mandaté en 2014, par le ministère de l’Intérieur et le Secrétariat général du Comité interministériel de prévention de la délinquance (SGCIPD) pour mettre en place une « Équipe mobile d’Intervention » sur le territoire national à la disposition des préfectures. Ils collaborent aussi avec les experts de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES) et avec une équipe pluridisciplinaire de spécialistes (experts psychiatres, experts « gestion de crise », réseaux associatifs…). Mais, en février 2016, le CPDSI a affirmé sa volonté de se défaire de tout contrôle exécutif en ne renouvelant pas l’offre de partenariat avec l’État. La présidente de l’association, Dounia Bouzar, s’opposait aux propositions de l’Etat sur la déchéance de nationalité des terroristes condamnés. Cela traduit toute la complexité du travail partenarial entre le pouvoir exécutif et le secteur associatif. Cependant peut-on, à partir de l’accompagnement par des travailleurs sociaux, développer un lien privilégié avec un jeune et sa famille ? L’obligation de résultats des pouvoirs publics ne fait-elle pas peser une pression trop importante sur la sphère associative ? Il est difficile de quantifier l’impact du travail social qui recouvre des réalités singulières et un accompagnement individualisé.

La juxtaposition d’acteurs divers complexifie le dispositif de prévention et de lutte contre la radicalisation en posant des problèmes de coordination. Il y a aussi un risque de commercialisation du phénomène face aux multiples associations qui fleurissent. En effet, des structures se créent sans pour autant avoir les compétences utiles. Il serait judicieux que les acteurs crédibles soient recensés dans un fichier accessible au niveau national. Les préfectures, au plus près du terrain, doivent permettre ce recensement (Pietrasanta, 2015).

Il serait judicieux que les acteurs crédibles
soient recensés dans un
fichier accessible au niveau national

La dimension transnationale de la menace terroriste a institutionnalisé un processus de soft gouvernance européen marqué par des mécanismes de convergence horizontale et de formes de « benchmarking ». En ce sens, « la Stratégie de l’Union européenne visant à lutter contre la radicalisation et le recrutement de terroristes fait d’avantage office de document programmatique et de cadrage que de stratégie opérationnelle » (Regazzi, 2004). Pourtant, au niveau international, la radicalisation et le terrorisme apparaissent plus que jamais comme une menace contre la paix et la sécurité internationale.

Le Centre des Nations unies pour la lutte contre le terrorisme (UNCCT)[3] est l’entité par excellence de lutte contre la radicalisation, le discours terroriste et l’utilisation d’Internet à des fins terroristes. La démarche des Nations unies vise à aider au renforcement des dispositifs prévus aux niveaux nationaux et régionaux en conformité avec le droit international et les droits de l’Homme. La mise en œuvre de politiques publiques de lutte contre la radicalisation peut en effet légitimer une forme de contrôle social alors que l’objectif apparaît d’abord être le renforcement de la cohésion sociale. Dans quelles conditions instaurer cet idéal dans un contexte accru de contrôle social ?

[1] Circulaire du ministre de l’intérieur en date du 29 avril 2014
[2] Comité Interministériel de Prévention de la Délinquance (2016). Guide interministériel de prévention de la radicalisation. http://cache.media.eduscol.education.fr/file/Prevention_radicalisation/07/3/Guide_interministeriel_de_prevention_de_la_radicalisation_581073.pdf
[3] Centre des Nations Unies pour la lutte contre le terrorisme(UNCCT). http://www.un.org/fr/terrorism/ctitf/uncct/index.shtml
Sources :
– Gouvernement, (2016). Plan d’action contre la radicalisation et le terrorisme. Dossier Presse.
– Lascoumes, P., Le Galès, P., & Singly, F. (2012), Sociologie de l’action publique (1re éd.), Paris, A. Colin.
– Comité Interministériel de Prévention de la Délinquance (2016).
– Guide interministériel de prévention de la radicalisation (2016).
– Pietrasanta, S. (2016), La déradicalisation : outil de lutte contre le terrorisme.
– Regazzi, F. (2016), Vers un « multiculturalisme policier » ? La lutte contre la radicalisation en France, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni, étude du CERI.
– Centre des Nations Unies pour la lutte contre le terrorisme (UNCCT).

L’ouvrier face à la taxe sur les robots

TRIBUNE
par Vincent Champain, président de l’Observatoire du Long Terme

A l’issue de la primaire de gauche, Benoît Hamon s’est distingué par un style direct et apparemment sincère, ainsi que par deux propositions phares : le revenu uni­versel et la taxation des robots. Elles peuvent sembler séduisantes. Malheureusement, le diagnostic sur la fin du salariat ne se retrouve pas dans les statistiques. Sur une décennie, la part de l’emploi non salarié a diminué de 7,6 à 6,5 % aux Etats-Unis, pourtant plus en avance que nous en matière de plates-formes numériques, et de 17,8 % à 15,8 % pour les pays de l’OCDE.

« Droit à la paresse »

En outre, l’application du modèle Uber à des relations d’emploi plus durables que le taxi, comme les emplois à domicile, s’est soldée par des échecs. Comme le contrat de mariage, le contrat de travail traduit ce que les économistes appellent des coûts de transaction : il est plus rationnel de faire un choix une bonne fois pour toutes, afin de bénéficier des avantages d’une relation stable et de confiance, que d’encourir le risque et les efforts de refaire ce choix tous les jours. Or le numérique ne réduit fortement ces coûts de transaction que dans certains cas.

Par ailleurs, s’il est utile de déconnecter notre protection sociale du salariat, c’est possible sans pour autant créer un « droit à la paresse » moralement et financièrement insoutenable. Des ­solutions comme le revenu universel d’activité, étudié par l’Observatoire du Long Terme, peuvent le permettre. On peut comprendre qu’une motion de ­congrès, ou, à la rigueur, qu’une primaire se gagne, à gauche ou à droite, sur des orientations imprécises mais séduisantes. Mais, sauf à penser que les promesses politiques n’engagent que ceux qui y croient, on est en droit d’attendre que le candidat, une fois ­désigné, investisse son capital de sympathie sur des solutions plus précises, finançables et efficaces.

Taxer les robots réduirait la richesse par habitant

La taxe sur les robots va un cran plus loin en matière d’idée séduisante mais contre-productive. L’investissement en capital permet de rendre les salariés plus productifs : équipé d’un robot ou d’une machine performante, un ouvrier pourra produire plus et compenser les écarts de coût du travail. C’est ainsi que l’on développera les fameux emplois qualifiés à valeur ajoutée. Réduire cet investissement, c’est ne laisser à l’ouvrier que sa productivité manuelle face à des centaines de millions de personnes dans le monde coûtant dix à cent fois moins cher. Et taxer l’investissement, c’est en réduire doublement les montants investis : les entreprises présentes investiront moins, et celles qui envisageaient de se développer en France choisiront des cieux plus cléments ailleurs en Europe.

Les faits confirment ces évidences, et les analyses présentées sur le site de l’Observatoire du Long Terme sont sans appel. D’abord, la France ne fait pas partie du peloton de tête en matière de robots industriels. Selon l’Inter­national Federation of Robotics, nous avions en 2015 près de 60 % de robots de moins que l’Allemagne par emploi industriel. Ensuite, les pays qui utilisent le plus de robots sont ceux qui ont la croissance la plus élevée. Enfin, cette corrélation s’accélère : elle est deux fois plus forte de 2005 à 2015 qu’elle ne l’était de 1995 à 2005. Taxer les robots accentuerait encore notre écart et réduirait mécaniquement la richesse par habitant de notre pays.

L’Observatoire du Long Terme n’a jamais eu vocation à prendre parti pour ou contre un candidat. En revanche, il a été créé pour apporter dans le débat public des éléments factuels visant à éclairer les enjeux de long terme. Or, en ce qui concerne le lien entre le coût de l’investissement, son niveau et la valeur ajoutée des emplois induits, les faits parlent d’eux-mêmes. Souhaitons que le débat permette aux candidats d’en tenir compte pour affiner leurs propositions.

Cette contribution a été publiée sur le site des Echos le 14 février 2017.
Mise à jour de la proposition de revenu universel de Benoît Hamon au 6 mars 2017.

Le bonheur au travail ?

BIEN ÊTRE = PIPEAU ?

 

Les cyniques pointeront une mode managériale influencée par la psychologie positive anglo-saxonne. Les philosophes noteront qu’en période de moindres opportunités, le bonheur stoïque (tenter de faire désirer le job que l’on a) prend le pas sur le bonheur épicurien (tenter d’avoir le job que l’on désire). Les économistes noteront la causalité entre employés heureux, employés productifs et clients satisfaits. Mais nul ne niera que le « management par le bonheur » est à la mode. Même la sérieuse OCDE, davantage connue pour ses travaux sur les déficits publics et les réformes structurelles, publie une étude sur le bien-être au travail.

De plus en plus d’entreprises se construisent sur l’inverse du modèle d’entreprise bâtie sur l’idée que le succès collectif donnera les moyens du bonheur individuel de chacun.

Sarenza insuffle à ses employés un « esprit drôle et décalé dans des pieds bien chaussés ».

MyLittleParis prône un « Wow Effect » afin d’étonner et d’inspirer le quotidien de ses abonnées, et organise pour ses salariés des moments de partage pour découvrir ensemble de nouveaux concepts ou tendances afin de nourrir leur créativité.

SeLoger accompagne ses employés dès le recrutement avec des messages forts sur sa culture et promeut l’épanouissement de ses salariés autant que leur performance. De plus en plus de grandes entreprises mesurent par enquête l’adhésion à la stratégie de l’entreprise, le sentiment d’épanouissement ou le ressenti sur les perspectives de développement.

Elles suivent des stratégies variées, mais qui partagent plusieurs dimensions :

– Donner à chacun une maîtrise de ses activités. Plus le système de management sera clair sur les finalités en laissant de la souplesse sur les façons d’y arriver, et plus il permettra d’accompagner le développement de nouvelles compétences, plus les salariés s’y épanouiront.

– Renforcer le lien et le sentiment d’appartenance. Chacun de nous a besoin de faire partie d’un groupe et d’y trouver une place. Francis Fukuyama décrivait six critères qui renforcent la cohésion d’un groupe : la taille (le sentiment d’appartenance sera plus fort dans une PME ou dans une petite équipe), l’existence d’une identité forte (une entreprise qui se démarque par son image générera plus d’adhésion), la fréquence des relations (les rencontres physiques pèsent plus que les « conference calls »), l’existence de valeurs communes (des règles ou des méthodes communes, une culture forte?), le niveau de justice (les salariés seront plus attachés à une entreprise méritocratique) et le niveau de transparence (par exemple, pour les opportunités de mobilité interne ou la collégialité des décisions).

Chaque gouvernement promet de nouveaux champs à la négociation collective, de nouvelles lois puis de nouvelles simplifications. Mais curieusement, la question du bonheur au travail est le grand absent des agendas sociaux. Certes, elle se prête difficilement à des lois, mais elle pourrait par exemple faire l’objet de discussions avec les représentants des salariés, ou constituer une orientation utile des programmes de formation. Dès lors, pourquoi ne pas en faire la première des contreparties du pacte de responsabilité ?