Les CE peuvent soutenir l’économie solidaire

Clients obligés des banques pour la gestion de leur trésorerie et le placement de leurs réserves financières, les comités d’entreprises peuvent-ils être des partenaires de l’économie sociale et solidaire ?

Des CE alliés de l’économie solidaire?

En effet, n’est-il pas surprenant que les comités d’entreprises, le plus souvent gérés par des représentant-es des syndicats, continuent à alimenter les circuits financiers traditionnels qui eux-mêmes alimentent la crise sociale ?

Il est temps de souligner ce paradoxe : les comités d’entreprise continuent de placer des fonds dans des banques qui alimentent la crise et le chômage. Pourtant, si nous en revenons aux fondamentaux du syndicalisme, il n’est pas incongru de penser que la place naturelle des comités d’entreprise est auprès des réseaux de l’économie sociale et solidaire.

La schizophrénie est-elle soluble dans le syndicalisme ?

Depuis quelques années, le syndicalisme français est en crise, faute de confiance en ses représentant/es, faute d’offrir des ripostes syndicales adaptées aux crises qui secouent notre société. Or les discours radicaux accompagnés d’une gestion conservatrice dans le cadre des comités d’entreprise participent à la perte de confiance dans les syndicats.

Les entreprises ont évolué, leurs contours ont devenus de plus en plus flous et l’avenir des salarié/es incertain. Les CE doivent-ils s’adapter à cette évolution ou doivent-ils s’enfermer dans les missions définies il y a 65 ans ?

Une affaire judiciaire récente vient d’ouvrir de nouvelles perspectives.

En 1995 le comité d’établissement de Bull Val de Fontenay, dans un contexte de restructuration et de fermeture de sites, veut « donner du sens à son épargne » et choisit de placer une partie de ses réserves auprès de la société financière de la Nef ( La Nef (www.lanef;com) est co-fondatrice de Finansol, le portail de l’économie solidaire (www.fianasol.org)). L’objectif est de contribuer à la création et au développement de petites entreprises par des personnes au chômage ou en difficulté d’emplois.

Ainsi, 500 000 Francs sont placés à l’époque en parts de capital, et 500 000 Francs en dépôt à terme rémunéré dans le cadre d’une convention de partenariat de 3 ans destinée à soutenir les projets de proches de salarié/es de Bull. La NEF est l’établissement choisi pour ces opérations.

L’économie sociale et solidaire, est-ce-bien sérieux ?

Dans un contexte d’élections professionnelles sur fond de rivalités syndicales, les accusations de détournement tombent et Michel LEBAILLY, ancien secrétaire du CE de Bull Val de Fontenay est mis en examen pour abus de confiance. En 2008, il est condamné à 2 mois de prison avec sursis ([ « Deux mois de prison avec sursis » titre du livre consacré à cette affaire par Michel LEBAILLY et dont les éléments sont consultables sur le site www.scup.fr)]. Motif : cette opération ne présentait aucun intérêt pour les salarié/es de Bull, et le placement à la Nef était risqué.

Au-delà d’un drame personnel qui pourrait concerner tout secrétaire de CE, ce sont les structures de l’économie solidaire qui sont remises en cause : inutiles et peu fiables. De quoi décourager toute volonté d’innovation de la part des CE !
Michel LEBAILLY décide de faire appel de la décision. La cour d’appel de Versailles vient de lui donner raison et a prononcé la relaxe.

Dans son arrêt ([ L’arrêt est consultable sur le site www.scup.fr)]
, elle reconnaît :

« la question de l’utilisation de l’épargne des CE et plus particulièrement celles de leurs réserves financières faisaient depuis plusieurs années l’objet d’une demande d’ouverture vers des actions extérieurs à but non plus social ou culturel mais économiques centrées sur des projets de réinsertion et ce à travers des placements de type éthique ou solidaire.

Que ce sujet était d’autant plus d’actualité que Bull connaissait depuis dix ans son 12ème plan social avec licenciements et restructuration des sites. »

Sur la société financière de la Nef, elle ajoute :

« si la Nef avait besoin à l’époque de trouver des partenaires pour augmenter son capital, le risque financier de tels placements était très faible compte tenu des garanties offertes par cet organisme financier agréé. »

La justice vient donc de reconnaître que les CE peuvent faire le choix de travailler avec les structures de l’économie solidaire. Une porte ouverte pour les syndicalistes de participer à de nouvelles formes de lutte contre le chômage et à l’assainissement du secteur financier.

Sortie de crise?

L’édito de « La Tribune » est sans appel : alors que la France et l’Allemagne s’extirpent de la dépression, l’Angleterre garde un vague souvenir du milieu des années 80.

A cette époque, j’entrais au lycée en même temps que je découvrais les bienfaits du Thatchérisme, expérimenté sur des millions de familles prolétaires.

Dans mon train, je referme le journal et m’assoupis, bercé par le balancement du wagon de seconde classe Paris-Amiens.

Quatre semaines payées au trois-quart par le Comité d’entreprise de l’usine de mon paternel. Un séjour pseudo linguistique à Whistable, charmante bourgade connue pour ses huîtres, près de Canterbury, Kent.

Un été 1985.

A peine descendu du bus qui m’emmenait dans une famille d’accueil, j’étais coursé avec quelques autres nuls en anglais par des zonards vissés sur des mobs pourries. Dérapant autour de nous, malheureux lycéens, encore terrorisés par le souvenir du massacre du stade du Heysel, quelques semaines plus tôt. Accueillis à c?ur ouvert par des familles sans le sou, trouvant dans cette hospitalité co-organisée par la CGT et le Trade Union local, une occasion de diversifier leurs maigres allocations.

Ma famille à moi : une mère faisant 15 ans de plus que son âge, vivant seule avec son fils que j’avais pris dans un premier temps pour son mari tant il était déjà assez abîmé : 25 ans à peine. 70 à eux deux. Le double au moins, vu de mes 16 ans.

Deux jours pour s’acclimater à la bande du quartier, recluse dans une zone d’habitation.

Mon lieu de villégiature : des centaines de pavillons en briques rouge, rangés en damiers avec, pour chacun d’eux, un jardinet d’appoint pour la bouffe.

Des maisons-boites à chaussures. Une porte d’entrée qui ouvre sur un escalier systématique desservant la pièce à manger, à dormir et à regarder la télé, les chambres à l’étage, une salle de bains aux normes, pour les familles d’accueil seulement.

La Gare du Nord s’éloigne maintenant et, somnolent, je suis à peine secoué par un rire intérieur : concours de crachats de ma joyeuse bande sur le téléviseur familial dés qu’elle entrevoyait la Reine dans la petite lucarne. Pire, quand c’était la Premier ministre qui se pointait.

Des parties de déconnes comme faire exploser des poubelles au bord de la Tamise, cacher un petit jusqu’à rendre sa mère folle, monter sur des toits en terrorisant des passants complices : rien de bien grave. Des nuits de télé à remater en boucle un film culte, des gamins de 4 ans sur les genoux, toujours avec la pêche, des mères clopes aux becs et l’?il torve, des centaines de bières toujours à portée. Une leçon d’éducation par John Landis qui redessine un rare quartier potable du lointain Londres.

Cette Angleterre-là, faite de violences sourdes sur ses classes populaires, de chômage massif et de relégation, j’ai fini par la ranger dans la case des meilleurs souvenirs d’adolescence.

Des « fukin’ » aux voix rauques féminines, des tartines-tomates au beurre de cacahuète faute d’autre chose, des desserts impossibles à la copine folle du groupe « Wham » qui collectionnait des photos d’éphèbes, collés dans son carnet de notes…je passe Creil sans m’en apercevoir.

Quelques pensées fugaces de cette époque se résument le plus souvent à des courses sur la plage, des coupes de cheveux de Lady Di portées par des centaines de milliers de filles plus ou moins jeunes et jolies. Du haut d’une des plus vieille cathédrale de la chrétienté, elles dessinent des vagues dans les rues de Canterbury. Une ville figée au moyen âge, débordant de ses étudiants en uniformes capés et cannés. Ici, les différences de classe se portent en trophées. Un jeune aristocrate entrant dans l’université prestigieuse de la Cité menace de son bâton quand je lui barre involontairement le passage. Sa plastique m’impressionne : le beurre de cacahuète l’a visiblement moins marqué que mes congénères. Je m’écarte un peu, effrayé, en respectant l’ordre naturel des choses.

Un an plus tard, la veille du Bac philo. Ennis et Shaun, le fils de ma famille d’accueil et un de ses potes, débarquent chez moi. 23 heures passées et pas le moindre signe de venue préalable. Ils avaient vendu leur téléviseur pour se payer l’aller sur Bordeaux et ne s’étaient pas encombrés de ces futilités bourgeoises. Nous nous tombons dans les bras : une vraie source d’inspiration pour l’épreuve du lendemain.

De leur bref séjour, une course bruyante dans la rue commerçante principale, la radio poussée le matin jusqu’à provoquer la réprobation de nos voisins, une larme versée par Ennis au moment du barbecue. Avec de la vraie viande partagée avec un père, une mère, un frère : le bonheur introuvable dans la banlieue rouge de Whistable.

L’évocation de l’an passé qu’on ne retrouverait jamais puis des adieux sans illusions.

Des familles d’outre-Manche viennent en foule flâner sur les berges de la Somme. Je les entends dans mon trajet domicile-travail. Mélange de rêveries et d’époques : juste après Creil, quelques confrontations entre l’Angleterre installée et la misère Picarde. Ici aussi, l’espérance de vie est un peu plus basse qu’ailleurs, l’alcoolisme, un peu plus haut.

Au son d’un mp3 au volume trop fort, une remontée nostalgique pas très saine. Je me souviens que mes pauvres amis dansaient avec une certaine classe sur le son de ce groupe New romantic.

Ennis a vendu tout ce qu’il avait pour monter son entreprise de lavage de carreaux. Plus jamais entendu parler. Des éclats de rires dévoilant des dentitions aléatoires, des amitiés fraternelles, le quotidien à remplir à coups de larcins pour fuir un futur improbable. C’est dans un tiroir du bonheur que j’ai définitivement rangé 1985.

Cette année-là, un pays s’écroulait. Le conservatisme à l’état brut avait décidé de restructurer l’industrie minière et tout le reste. Les familles organisaient la solidarité ouvrière en distribuant des portions de légumes frais. Le soir entre gens de la mêmes classes, nous passions quelques nuits dans le cimetière de whistable. En rejouant notre clip préféré, nous mations, allongés, les étoiles.

L’Angleterre : la depression à perpétuité?


Fort heureusement, les amortisseurs sociaux du modèle français repoussent toujours plus loin l’horreur du modèle britannique, à jamais enfoui dans nos fantasmes de la réussite hexagonale. Pénétré par cette conviction collective, je descendais de mon train habité par un certain malaise…

Un Agenda 21 garant du développement durable ?

Ce qui importe avant tout, c’est bien la qualité de l’Agenda 21. Cette qualité s’évalue dans son élaboration, dans son contenu, et dans sa mise en ?uvre.

Ci dessous : la carte des Agendas 21 en France

Qu’importe le flacon pourvu qu’on ait l’ivresse?

L’Agenda 21 n’est pas nécessairement le seul levier d’action d’une collectivité pour engager une politique de développement durable. S’il constitue un cadre relativement bien défini et sur lequel la collectivité a la facilité de se reposer, il doit aussi être exemplaire dans sa réalisation.
Le risque ? Qu’il se limite à lister, sans aucune concertation avec la population, les atouts du territoire en termes de développement durable, et de les mettre en valeur en appuyant la communication de la collectivité sur des actions exemplaires mais déconnectées d’une logique d’ensemble? quelle est alors la réelle valeur ajoutée ?

Il n’y a pas de recette miracle, et un Agenda 21 mal cuisiné donnera un résultat contre-productif en termes de développement durable. Les ingrédients de base restent le courage politique des élus et une réelle vision à long terme du territoire.

Tout cela doit se faire sur la base d’un diagnostic du territoire partagé avec la population, et avec la participation la plus large des agents et cadres de la collectivité.

Une action avant tout managériale

La réussite d’un Agenda 21 – ou de toute démarche « développement durable » – passe avant tout par la capacité de la collectivité (élus, directeurs, cadres administratifs et techniques, agents?) à remettre en question son action, à décloisonner son fonctionnement, pour y apporter plus de transversalité.
Le développement durable n’est pas une politique sectorialisée d’une collectivité, il est le résultat de l’intégration de critères sociaux, environnementaux, économiques, dans ses domaines d’actions où ils ne sont pas naturellement (historiquement) présents.

La clé pour cela ? La mise en place d’une grille d’analyse permettant d’analyser les projets et les politiques de la collectivité au regard du développement durable. Élaborée « sur-mesure » pour le territoire (un « copier-coller » ou l’utilisation d’une grille standardisée seraient inappropriés et contre-productifs), cette grille d’analyse doit devenir un véritable outil interne aux services, qui sert d’appui à un travail collectif et transversal, organisé par projet. Elle doit donc enclencher une réelle métamorphose managériale des services.
Appliquée sur l’ensemble des projets et politiques mis en ?uvre par la collectivité (quel que soit son stade d’avancement ou de réalisation), cette grille devient un outil d’amélioration continue de l’action publique, dans le sens du développement durable.

Un élément facilitateur : une action politique cadrée par des documents programmatifs et de planification

Le passage d’une politique vers la « durabilité » sera d’autant plus aisé que la politique est cadrée par des documents de planification et de programmation : SCOT, SAGE, Programme Local de l’Habitat, Contrat de baie, Plan d’élimination des déchets?
L’analyse de ces documents de cadrage et des projets qui sont liés (tant au niveau de leur élaboration que de leur mise en ?uvre) par une grille adaptée aux caractéristiques du territoire, sera le gage d’une réussite de la démarche.

Il va s’en dire que l’intérêt de la démarche vaut pour toute organisation ou collectivité, quelle que soit son échelle, et qu’elle aura d’autant plus de sens que les services auront déjà réfléchit (et agit) en interne sur les impacts de leur propre fonctionnement?

L’Agenda 21 : la « Bible » des politiques publiques.

L’Agenda 21 est un document de programmation à part.

Il ne se superpose pas aux autres schémas de planification : il les domine.

Il doit intégrer, outre une vision de l’exemplarité de l’administration en tant que « partenaire », un volet interne, tourné vers l’administration elle-même.

La valeur de ce chantier tient plus dans la dynamique de projet qu’il insuffle que dans l’intérêt du document produit. Or, l’Agenda 21 est trop souvent un prétexte à plaquettes de communication en papier glacé alors qu’il devrait être la pierre angulaire ?la Bible- de toute action publique. La feuille de route inspirant les politiques aussi bien dans les méthodes que les objectifs à atteindre.

Bien plus qu’un recensement des bonnes pratiques existantes ou issues du passé, il doit également contenir un plan d’action.
En ce sens, l’Agenda 21 se distingue des autres documents de programmation. car les actions engagées à ce titre doivent intégrer en amont au moins partiellement les dimensions économiques, sociales, environnementales et démocratiques des chantiers, bien au-delà d’une comptabilisation ex-post de leurs effets dans ces différents domaines.

C’est là un point faible dans nombre d’Agenda 21 locaux : ils ne contiennent pas de plan d’action conséquent. Ils se contentent trop souvent de donner une cohérence stratégique à des actions déjà engagées, voire à les justifier après coup.

Comme le développement durable, le concept d’Agenda 21 est dépassé

Lors du 1er sommet de la Terre de l’ONU, qui s’est tenu à Rio en 1992, le concept a été affiné quant à l’objectif et à la méthode :
– l’objectif est de trouver les voies d’un développement qui respecte les équilibres environnementaux, économiques et sociaux
– la méthode s’appuyant sur des pratiques de bonne gouvernance et de démocratie participative.

L’ensemble de ce processus (objectifs + méthode, l’un étant indissociable de l’autre) s’inscrit dans un document prospectif, baptisé « Agenda 21 ».

L’Agenda 21 est donc un document, co-élaboré avec l’ensemble des acteurs du territoire concerné, à partir d’un diagnostic partagé, prospectif sur une période déterminée, visant à inscrire l’action publique, et/ou le partenariat public-privé, dans les principes du développement durable.

Cette démarche est déterminante pour ceux des pays qui connaissent un déséquilibre marqué, en matière économique, sociale, environnementale, ou quant aux modes d’actions publiques, mauvaise gouvernance et/ou déséquilibre démocratique, ou encore qui ignorent les principes de planification territoriale.

Elle l’est moins pour les pays développés, ayant acquis une expérience démocratique, et disposant de documents prospectifs. Dans ce cas, l’Agenda 21 a simplement pour objectif réel d’être un document généraliste visant à inscrire les principes de développement durable dans toutes les politiques existantes ou projetées.

Un Agenda 21 régional ?

Les régions disposent déjà de dispositifs remplissant en tout ou partie ce rôle d’outils de projection à long terme inscrits dans une démarche participative.

– En tout premier lieu le Contrat de Projets Etat-Région, qui détermine les actions à mener sur une période longue. Ce document est issu d’une concertation avec l’ensemble des acteurs. Un comité de suivi est également mis en place. Depuis la LOADT, est annexé au Contrat de Plan la contribution à la réduction de l’effet de serre.
– Un ou des organismes chargés de l’analyse ou de la prospective sont souvent associés aux Conseils Régionaux, à l’exemple de l’Institut d’Aménagement et d’Urbanisme (IAU) ou de l’Agence de l’environnement et des énergies nouvelles (ARENE) en Île de France. Ils fournissent, comme à l’ensemble des Collectivités territoriales des Régions, les données nécessaires à une projection à long terme des politiques publiques.
– Enfin, des procédures de participation des habitants à l’élaboration de la politique régionale ont été mis en place dans beaucoup de Régions.

Aussi, l’élaboration d’un Agenda 21 régional, ne peut être déconnectée de la discussion du CPER et doit prendre en compte les acquis des expériences régionales et des outils existants.

Dans tous les cas, la priorité politique doit être donnée à la généralisation des politiques de développement durable dans les dispositifs régionaux.

Les Agendas 21 thématiques ?

Suivant la même vogue des Agendas 21 territoriaux, se sont multipliés les Agendas 21 thématiques : Agenda 21 du sport, Agenda 21 du tourisme? jusqu’aux Agendas 21 de la culture. Nous sommes, dans ce cas, dans un contre-exemple puisque les Agendas 21 sont censés être des documents prospectifs visant à la gestion sur le long terme d’une ressource réputée limitée, ce qui n’est justement pas le cas de la culture, sans doute unique cas d’action publique où les générations à venir auraient à souffrir de la non utilisation maximalisée de la ressource « intelligence / créativité »?

Par ce contre exemple, on voit bien que les Agendas 21 thématiques répondent à des besoins réels de concertation sur un projet prospectif partagé, tout en oubliant trop souvent la finalité première des Agendas 21, la gestion raisonnée d’une ressource limitée.
C’est la raison pour laquelle il convient de remettre en premier plan cette finalité, que l’on peut trouver sous plusieurs dénominations :
? schéma de développement soutenable
? « tourisme soutenable », « sport durable »?
? ou encore utiliser le concept d’Eco-Région (« Une Eco-Région culturelle »)