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L’entreprise devrait présenter trois bilans : économique, social et environnemental

Jacques de Saint Front, expert comptable (cabinet de Saint Front, Toulouse) et Michel Veillard, administrateur indépendant ; co-animateurs du groupe Comptabilité et développement durable du club Développement durable du Conseil supérieur des experts comptables

Des normes comptables insuffisantes

En 2007-2008, le groupe Comptabilité et développement durable, co-animé par nous-mêmes au sein du club Développement durable du Conseil supérieur des experts comptables, a commencé des recherches en vue d’intégrer la notion de développement durable dans les normes comptables internationales (dites International Financial Reporting Standards ou IFRS depuis 2005) qui s’appliquent notamment pour toutes les sociétés cotées dans l’Union européenne.

Mais nous nous sommes rapidement heurtés à un obstacle de taille : le cadre conceptuel des IFRS, c’est-à-dire leur définition même telle qu’elle a été internationalement négociée, ne permet pas d’introduire dans les comptes annuels des entreprises des informations autres que financières. Il est donc impossible, en l’état des normes comptables actuellement en vigueur en France, d’intégrer l’impact social ou environnemental produit par une entreprise dans ses comptes annuels.

Vers une comptabilité extra-financière

Nous avons donc pris la décision, en 2008-2009, de nous lancer dans la construction d’une comptabilité extra-financière qui rende compte du bilan de l’activité d’une entreprise sur les plans également social, sociétal, environnemental et sur celui de la mésoéconomie, terme qui désigne l’impact qu’une décision microéconomique peut avoir sur le plan macroéconomique, par exemple lorsqu’une entreprise comme IBM décide d’accompagner la transition professionnelle des salariés de 50 ans dont elle décide de se séparer, plutôt que de les licencier brutalement.

Cette comptabilité extra-financière repose sur le principe de la partie double, comme la comptabilité générale dont elle reprend d’ailleurs le plan, c’est-à-dire le langage (catégories et numéros des comptes, etc.). Toutefois, une différence majeure sépare ces deux comptabilités, différence sous-tendue par le fait que l’on veut là comptabiliser non pas d’inertes actifs plus ou moins matériels, mais bien une variation sur le vivant (meilleure santé au travail, destruction de la biomasse?), « source de toute richesse » selon André Gorz. Dès lors, contrairement à la comptabilité financière, la comptabilité extra-financière ne peut prétendre à aucune exhaustivité (comment comptabiliser, par exemple, l’impact de l’action des fourmis sur la valorisation de votre terrain ?). Et elle ne peut donc se borner qu’à faire des choix, le plus pertinents possibles en fonction de l’activité de l’entreprise, parmi les mille et une interactions avec son environnement qui pourraient être comptabilisées. Or ces choix sur ce que la comptabilité extra-financière doit intégrer, ce n’est pas au technicien comptable de les faire. C’est à la direction de l’entreprise, en lien avec ses parties prenantes (« stakeholders ») : clients, fournisseurs, collectivités publiques concernées…

Produire de la valeur ajoutée sociale?

Il faut donc donner physiquement de la valeur à ce qui en a : découvertes scientifiques, capital humain, processus non polluants? (1). Nous estimons pour notre part que si une entreprise produit par essence de la valeur ajoutée économique (c’est sa raison d’être), elle peut également prendre toutes les dispositions pour produire de la valeur ajoutée sociale (en veillant par exemple à l’épanouissement de ses salariés) et de la valeur ajoutée environnementale (par exemple en réduisant son empreinte écologique sous un certain seuil à définir collectivement). Et ces trois valeurs ajoutées (l’une financière, les deux autres extra-financières) peuvent et désormais doivent être comptabilisées.

Vers une autre mesure de la performance globale

Faut-il pour autant « consolider » ces trois comptabilités au sein d’un même bilan ? Même si nous avons tenté en 2008-2009, sur un exemple théorique, de mêler au sein d’un bilan unifié les comptabilités financières et extra-financières pour obtenir ce qu’on pourrait appeler la « performance globale » de l’entreprise (potentiellement très distincte du bénéfice net), nous ne sommes pas convaincus que le mélange des genres est souhaitable. A notre avis, il convient plutôt de généraliser ces trois comptabilités et de les mettre en parallèle, afin que chaque résultat (économique, social, environnemental) apparaisse comme un indicateur de la performance de l’entreprise dans ces trois domaines en tant que tel. En cas de résultat net économique bénéficiaire et de résultat social négatif, par exemple, il apparaîtra ainsi clairement que l’entreprise privilégie la rentabilité économique et ne met pas l’accent sur les hommes ; qu’elle s’ampute donc d’une partie de ses capacités sur l’avenir, tout en faisant peser sur la collectivité et sur l’avenir la charge de ses salariés licenciés. Ce seul constat doit à notre sens être formateur et incitatif.

Tout récemment, en mai-juin 2009, notre groupe Comptabilité et développement durable a travaillé sur la notion de parties prenantes de l’activité de l’entreprise. Nous envisageons la création d’entreprises qui, dans la « philosophie », l’esprit du développement durable, créent des actifs comptablement valorisables sous la forme d’immobilisations incorporelles qui seraient financées entre autres par des monnaies affectées. Parallèlement, nous allons travailler à l’élargissement de la définition du cadre conceptuel des IFRS, c’est-à-dire à ouvrir les normes comptables internationales, au-delà du seul financier, au social et à l’environnemental.

(1) Il faudrait par exemple porter à l’actif des bilans des entreprises les frais de recherche engagés pour cette cause particulière de la cessation des émissions de gaz à effet de serre. Ainsi le patrimoine des entreprises serait augmenté à due concurrence de ces dépenses extrêmement vertueuses. Les actionnaires ne protesteraient donc pas contre de telles dépenses. L’Etat n’y perdrait pas un centime d’euro. Les IFRS et l’IASB seraient rapidement tenus d’imiter cet exemple, au minimum en Europe.

Retour à l’intro du dossier « Vers une comptabilité écologique »

Un Agenda 21 garant du développement durable ?

Ce qui importe avant tout, c’est bien la qualité de l’Agenda 21. Cette qualité s’évalue dans son élaboration, dans son contenu, et dans sa mise en ?uvre.

Ci dessous : la carte des Agendas 21 en France

Qu’importe le flacon pourvu qu’on ait l’ivresse?

L’Agenda 21 n’est pas nécessairement le seul levier d’action d’une collectivité pour engager une politique de développement durable. S’il constitue un cadre relativement bien défini et sur lequel la collectivité a la facilité de se reposer, il doit aussi être exemplaire dans sa réalisation.
Le risque ? Qu’il se limite à lister, sans aucune concertation avec la population, les atouts du territoire en termes de développement durable, et de les mettre en valeur en appuyant la communication de la collectivité sur des actions exemplaires mais déconnectées d’une logique d’ensemble? quelle est alors la réelle valeur ajoutée ?

Il n’y a pas de recette miracle, et un Agenda 21 mal cuisiné donnera un résultat contre-productif en termes de développement durable. Les ingrédients de base restent le courage politique des élus et une réelle vision à long terme du territoire.

Tout cela doit se faire sur la base d’un diagnostic du territoire partagé avec la population, et avec la participation la plus large des agents et cadres de la collectivité.

Une action avant tout managériale

La réussite d’un Agenda 21 – ou de toute démarche « développement durable » – passe avant tout par la capacité de la collectivité (élus, directeurs, cadres administratifs et techniques, agents?) à remettre en question son action, à décloisonner son fonctionnement, pour y apporter plus de transversalité.
Le développement durable n’est pas une politique sectorialisée d’une collectivité, il est le résultat de l’intégration de critères sociaux, environnementaux, économiques, dans ses domaines d’actions où ils ne sont pas naturellement (historiquement) présents.

La clé pour cela ? La mise en place d’une grille d’analyse permettant d’analyser les projets et les politiques de la collectivité au regard du développement durable. Élaborée « sur-mesure » pour le territoire (un « copier-coller » ou l’utilisation d’une grille standardisée seraient inappropriés et contre-productifs), cette grille d’analyse doit devenir un véritable outil interne aux services, qui sert d’appui à un travail collectif et transversal, organisé par projet. Elle doit donc enclencher une réelle métamorphose managériale des services.
Appliquée sur l’ensemble des projets et politiques mis en ?uvre par la collectivité (quel que soit son stade d’avancement ou de réalisation), cette grille devient un outil d’amélioration continue de l’action publique, dans le sens du développement durable.

Un élément facilitateur : une action politique cadrée par des documents programmatifs et de planification

Le passage d’une politique vers la « durabilité » sera d’autant plus aisé que la politique est cadrée par des documents de planification et de programmation : SCOT, SAGE, Programme Local de l’Habitat, Contrat de baie, Plan d’élimination des déchets?
L’analyse de ces documents de cadrage et des projets qui sont liés (tant au niveau de leur élaboration que de leur mise en ?uvre) par une grille adaptée aux caractéristiques du territoire, sera le gage d’une réussite de la démarche.

Il va s’en dire que l’intérêt de la démarche vaut pour toute organisation ou collectivité, quelle que soit son échelle, et qu’elle aura d’autant plus de sens que les services auront déjà réfléchit (et agit) en interne sur les impacts de leur propre fonctionnement?

L’Agenda 21 : la « Bible » des politiques publiques.

L’Agenda 21 est un document de programmation à part.

Il ne se superpose pas aux autres schémas de planification : il les domine.

Il doit intégrer, outre une vision de l’exemplarité de l’administration en tant que « partenaire », un volet interne, tourné vers l’administration elle-même.

La valeur de ce chantier tient plus dans la dynamique de projet qu’il insuffle que dans l’intérêt du document produit. Or, l’Agenda 21 est trop souvent un prétexte à plaquettes de communication en papier glacé alors qu’il devrait être la pierre angulaire ?la Bible- de toute action publique. La feuille de route inspirant les politiques aussi bien dans les méthodes que les objectifs à atteindre.

Bien plus qu’un recensement des bonnes pratiques existantes ou issues du passé, il doit également contenir un plan d’action.
En ce sens, l’Agenda 21 se distingue des autres documents de programmation. car les actions engagées à ce titre doivent intégrer en amont au moins partiellement les dimensions économiques, sociales, environnementales et démocratiques des chantiers, bien au-delà d’une comptabilisation ex-post de leurs effets dans ces différents domaines.

C’est là un point faible dans nombre d’Agenda 21 locaux : ils ne contiennent pas de plan d’action conséquent. Ils se contentent trop souvent de donner une cohérence stratégique à des actions déjà engagées, voire à les justifier après coup.

Comme le développement durable, le concept d’Agenda 21 est dépassé

Lors du 1er sommet de la Terre de l’ONU, qui s’est tenu à Rio en 1992, le concept a été affiné quant à l’objectif et à la méthode :
– l’objectif est de trouver les voies d’un développement qui respecte les équilibres environnementaux, économiques et sociaux
– la méthode s’appuyant sur des pratiques de bonne gouvernance et de démocratie participative.

L’ensemble de ce processus (objectifs + méthode, l’un étant indissociable de l’autre) s’inscrit dans un document prospectif, baptisé « Agenda 21 ».

L’Agenda 21 est donc un document, co-élaboré avec l’ensemble des acteurs du territoire concerné, à partir d’un diagnostic partagé, prospectif sur une période déterminée, visant à inscrire l’action publique, et/ou le partenariat public-privé, dans les principes du développement durable.

Cette démarche est déterminante pour ceux des pays qui connaissent un déséquilibre marqué, en matière économique, sociale, environnementale, ou quant aux modes d’actions publiques, mauvaise gouvernance et/ou déséquilibre démocratique, ou encore qui ignorent les principes de planification territoriale.

Elle l’est moins pour les pays développés, ayant acquis une expérience démocratique, et disposant de documents prospectifs. Dans ce cas, l’Agenda 21 a simplement pour objectif réel d’être un document généraliste visant à inscrire les principes de développement durable dans toutes les politiques existantes ou projetées.

Un Agenda 21 régional ?

Les régions disposent déjà de dispositifs remplissant en tout ou partie ce rôle d’outils de projection à long terme inscrits dans une démarche participative.

– En tout premier lieu le Contrat de Projets Etat-Région, qui détermine les actions à mener sur une période longue. Ce document est issu d’une concertation avec l’ensemble des acteurs. Un comité de suivi est également mis en place. Depuis la LOADT, est annexé au Contrat de Plan la contribution à la réduction de l’effet de serre.
– Un ou des organismes chargés de l’analyse ou de la prospective sont souvent associés aux Conseils Régionaux, à l’exemple de l’Institut d’Aménagement et d’Urbanisme (IAU) ou de l’Agence de l’environnement et des énergies nouvelles (ARENE) en Île de France. Ils fournissent, comme à l’ensemble des Collectivités territoriales des Régions, les données nécessaires à une projection à long terme des politiques publiques.
– Enfin, des procédures de participation des habitants à l’élaboration de la politique régionale ont été mis en place dans beaucoup de Régions.

Aussi, l’élaboration d’un Agenda 21 régional, ne peut être déconnectée de la discussion du CPER et doit prendre en compte les acquis des expériences régionales et des outils existants.

Dans tous les cas, la priorité politique doit être donnée à la généralisation des politiques de développement durable dans les dispositifs régionaux.

Les Agendas 21 thématiques ?

Suivant la même vogue des Agendas 21 territoriaux, se sont multipliés les Agendas 21 thématiques : Agenda 21 du sport, Agenda 21 du tourisme? jusqu’aux Agendas 21 de la culture. Nous sommes, dans ce cas, dans un contre-exemple puisque les Agendas 21 sont censés être des documents prospectifs visant à la gestion sur le long terme d’une ressource réputée limitée, ce qui n’est justement pas le cas de la culture, sans doute unique cas d’action publique où les générations à venir auraient à souffrir de la non utilisation maximalisée de la ressource « intelligence / créativité »?

Par ce contre exemple, on voit bien que les Agendas 21 thématiques répondent à des besoins réels de concertation sur un projet prospectif partagé, tout en oubliant trop souvent la finalité première des Agendas 21, la gestion raisonnée d’une ressource limitée.
C’est la raison pour laquelle il convient de remettre en premier plan cette finalité, que l’on peut trouver sous plusieurs dénominations :
? schéma de développement soutenable
? « tourisme soutenable », « sport durable »?
? ou encore utiliser le concept d’Eco-Région (« Une Eco-Région culturelle »)

Vive la « bidouillabilité »!

De la convivialité

Dans sa pensée de la convivialité, Ivan Illich développe souvent le thème de l’autonomie face aux objets de notre vie quotidienne. Il serait bien embêté aujourd’hui, face à toutes ces boîtes noires chez nous : nous avons à peine le droit de les démonter, de les comprendre et encore moins la possibilité de les modifier. De plus, le règne du jetable, ajouté à une logique marketing et consumériste, pousse les entreprises à vendre de nouveaux modèles tout le temps, rendant obsolète le précédent.

Ivan Illich donne souvent des exemples de progrès qui ont conduit à rendre la vie des populations plus compliquée, voire impossible. Ainsi les habitants de villages ou de bidonvilles se retrouvent à mourir de faim car leurs nouveaux appartements dans des barres ne peuvent accueillir ni cochon ni volaille. Ou encore ces villageois que la bitumisation de la route vers la ville a conduit à la ruine : les camions où l’on pouvait charger le bétail à vendre ont été remplacés par des cars réservés aux passagers. Deux exemples de passage brutal d’une société à une autre qui montrent que la perte d’autonomie des individus peut conduire à la perte d’eux-mêmes.

L’idéal d’Ivan Illich, c’est un individu autonome face à la technologie. N’importe quel dispositif technique doit être assez performant pour durer le plus longtemps possible et assez simple pour être réparé par tout à chacun. Par exemple, plutôt qu’un scooter électrique bourré d’électronique, il préfèrerait un engin simple mais robuste, à la mécanique compréhensible. Un engin qu’on peut bidouiller soi-même sans l’aide de personne, ou que n’importe quel garagiste est capable de réparer, sans que celui-ci n’ait à payer pour une licence logicielle ou la machine fournie par la marque.

Cet aspect de la convivialité, le caractère durable des biens de consommation, se retrouve dans le programme des Verts. Pascal Canfin l’a synthéthisé dans son livre L’Économie verte expliquée à ceux qui n’y croient pas(édition Les Petits matins, 14 ?, préface de Dominique Voynet, 2006)], en le liant aux problématiques de l’emploi :

« Pour produire une voiture, il faut toujours moins de travail, grâce au progrès technique. Les usines automobiles sortent de plus en plus d’automobiles avec de moins en moins d’ouvriers. Mais, pour réparer ces voitures au garage d’à côté, il faut toujours autant de travail qu’il y a vingt ans, voire plus s’il faut recycler la voiture, c’est-à-dire la démonter, trier les pièces, etc. plutôt que de la mettre tout entière à la casse.

Aujourd’hui – sans même parler de tous les gadgets qui ne durent que quelques semaines – les entreprises produisent des biens « jetables » (ordinateurs, téléphones portables, consoles de jeu…) en organisant leur obsolescence au bout de quelques années.

(…)

Et cinq après, soit le produit est dépassé sur le plan technique ou esthétique, soit l’entreprise ne fabrique plus les pièces détachées.»([pages 19 et 20)]

Cette course permanente au neuf a rendu complètement obsolète, voire ringarde, l’idée même de réparation. Au moindre pépin, on achète un nouvel appareil. Il est par exemple moins cher d’acheter une nouvelle imprimante que de la réparer.

Il est évident que tous ces appareils polluent, aussi bien la production des neufs que la gestion des déchets. On ne s’étendra pas sur [la composition souvent toxique des appareils électroniques, ni sur les populations.

De quoi rendre fou aussi bien les plus fondus des geeks que les simples consommateurs. Mais il semble que l’avenir est aux bidouilleurs.

Convivialité 2.0

Quand on dit que les logiciels libres et l’écologie ont des points communs, ce n’est pas une blague. Tristan Nitot, président de Mozilla Europe, parle depuis quelques temps de « bidouillabilité » (notamment l’adoption du chargeur universel au niveau européen, ce qui permettra d’économiser des tonnes de déchets (et de l’argent aux consommateurs).

Il semble que les impératifs écologiques rencontrent les besoins et demandes des technophiles les plus conscients de la situation, osons dire les plus en avance. L’avenir n’est pas à la masse de gadgets jetables à durée de vie réduite. Il est hors de question de revenir au niveau technologique des années 1950. Mais il n’apparait pas irraisonnable qu’un téléphone mobile dure autant qu’une montre offerte qu’on remonte à la main. Après tout, on sait faire. Ensuite, on bidouillera.